Tender opportunity published by UK public sector buyer on TenderSignal, the UK public sector tender monitoring platform.
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La présente consultation est passée en procédure adaptée par application des articles L.2123-1 et R.2123-1 du code de la commande publique. * Forme du contrat Cf article 2-3 du RC: La consultation donnera lieu à un marché ordinaire conclu à prix forfait